Mentions légales

1. Présentation du site :

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Informations légales : 
Statut du propriétaire : societe
Préfixe : SAS
Nom de la Société : neobuy
Adresse : 8 place du marché 92200 Neuilly-sur-Seine
Tél  : 01 56 68 77 80
Au Capital de : 20 000 €
SIRET :  894 30693500012  R.C.S. : RCS Paris 894 306 935
Numéro TVA intracommunautaire : FR48 894306935
Adresse de courrier électronique : 
Le Créateur du site est : neobuy.fr
Le Responsable de la publication est : neobuy
Contactez le responsable de la publication : 
Le responsable de la publication est une personne morale
Le Webmaster est : Nacim MAHJOUBI / Amèle LAMROUS
Contactez le Webmaster : 
L’hebergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par http://www.generer-mentions-legales.com

2. Description des services fournis :

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Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.neobuy.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.neobuy.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.neobuy.fr
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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